1ére Journée : MERCREDI 14 DECEMBRE 2011
Salle de conférences au CERHSO
SEANCE D’OUVERTURE
08h 30 Accueil des participants
09H 00 Allocution de l’Université Mohamed Ier- Oujda.
Allocution du Centre De Recherches Humaines et Sociales Oujda.
Allocution du Président de la chambre de commerce à Oujda.
Allocution du Comité d’organisation.
09H 45 PAUSE CAFE
1ére SEANCE : LA CONCURRENCE FISCALE AU DELA DE L’ETAT
Présidence : Pr. Abdelkader TIALATI (Univ. Hassan 1re Settat, Paris II )
10h 15 Pr Jean Claude MARTINEZ, Concurrence fiscale et mondialisation, (Univ. Paris II
France)
11h 00 Pr. Jacques MALHERBE, La concurrence fiscale et les règles applicables aux aides
d’Etat dans l’Union européenne, (Univ. Catholique de Louvain Belgique)
11h 45 Débat
13h 15 DEJEUNER
2éme SEANCE : LA CONCURRENCE FISCALE AU DELA DE L’ETAT (suite)
Présidence : Pr. J .MALHERBE (Univ. Catholique de Louvain Belgique)
15h 00 Pr. Philippes BERN, la neutralité de la TVA à l'égard de la concurrence fiscale
internationale. (Unis. Paris II France et Barreau de Paris)
15h 30 Pr. Abdelkader TIALATI, La concurrence fiscale: le cas des paradis fiscaux (Univ.
Paris II France)
16h 00 Pr. Antonio SANTOS, Le paradoxe du régime européen des aides fiscales : le cas
des Azores , (Univ. Lisbonne Portugal)
16h 30 Pr. Marc BOURGEOIS, L’encadrement de la concurrence fiscale dans un Etat
fiscalement décentralisé : le cas de la (nouvelle) Belgique fédérale (Univ. liège
Belgique)
17h 00 Norma CABALLERO, La concurrence fiscale intra étatique (Docteur et Avocate
Bogota Colombie)
18h 00 Débat
2éme Journée: JEUDI 15 décembre 2011
Salle de conférences au CERHSO
3éme séance : LA CONCURRENCE FISCALE EN Deçà DE L’ETAT
Présidence : Pr. M. LEGSSUYER (Doyen FSJES Oujda)
09h 00 Pr. C. CELORICO PALMA, Le régime de Zone franche de Madère et la régulation
de la concurrence fiscale, (Univ. Lisbonne)
09h 30 Benyounes BAGHDADI , L’administration fiscale Marocaine : Stratégie face à
l’environnement compétitif, (Directeur régional des impôts Oujda Maroc)
10h 00 Pr. Mohammed BELLOUCHI, Les incitations fiscales et développement de
l’investissement au Maroc, (Univ Med 1er Oujda Maroc ).
10h 30 Pr. Ahmed ELALLALI, La fiscalité marocaine face à la concurrence : quelles
implications : le cas de l’impôt sur les sociétés (Univ. Med 1er Oujda Maroc )
11h 00 Pr. Mustapha AMROUS, Regard sociologique sur la concurrence Fiscale, (univ.
Mohamed 1eer Oujda Maroc)
11h 30 Débat
12h 30 Présentation du rapport de synthèse
13h00 DEJEUNER
ليست هناك تعليقات:
إرسال تعليق